Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale	CONCEPT CONTAINER SAS
Nom commercial	La Maison Évolutive
Forme juridique	Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social	10 000,00 €
SIREN	891 686 016
SIRET (siège)	891 686 016 00017
RCS	891 686 016 R.C.S. Pau
N° TVA intracommunautaire	FR14 891 686 016
Siège social	160 Chemin de Mesplaterra, 64150 Sauvelade, France
Téléphone	04 51 45 91 16
Email	contact@conceptcontainer.fr

2. Directeur de publication

Le directeur de publication du site conceptcontainer.fr est la Direction de la société CONCEPT CONTAINER SAS, dont le siège social est situé au 160 Chemin de Mesplaterra, 64150 Sauvelade.

3. Hébergeur

Les informations relatives à l'hébergeur du site sont disponibles sur demande auprès de CONCEPT CONTAINER SAS à l'adresse contact@conceptcontainer.fr.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site conceptcontainer.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons) est la propriété exclusive de CONCEPT CONTAINER SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Responsabilité

CONCEPT CONTAINER SAS s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, la société ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

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6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@conceptcontainer.fr
Par téléphone : 04 51 45 91 16
Par courrier : CONCEPT CONTAINER SAS — 160 Chemin de Mesplaterra, 64150 Sauvelade